Conseil Municipal le vendredi 05 juin2026
à 18h00
à l'espace Kéraudy, rue du stade
DELIBERATIONS
Elections sénatoriales : désignation des grands électeurs,
Approbation des comptes-rendus de séance du 28 mars et du 28 avril.
DELIBERATIONS
commande publique
48. Délégation de service public centre aquatique : Rapport annuel du délégataire 2025,
fonction publique
49. Création du comité social territorial (CST),
50. Mise en place d’une prestation d’action sociale relative à l’accès des agents aux manifestations culturelles organisées sur le territoire communal,
institutions et vie politique
51. Création du Conseil Municipal des Enfants (CME) et du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) et adoption de leur règlement de fonctionnement,
52. Conseil Municipal des Enfants (CME) et Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) – Composition du comité de pilotage CME/CMJ et adoption de son règlement de fonctionnement,
53. Création du « Comité du temps périscolaire » (Commission extra-municipale) et adoption de son règlement intérieur,
54. Election des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID),
55. Désignation des membres extérieurs du comité nautisme/mer,
finances locales
56. Convention d'objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement » (ALSH) périscolaire et extra-scolaire avec la caisse d'allocations familiales du Finistère (CAF),
57. Détermination des tarifs d’occupation du domaine public pour des cabanes à Bertheaume (1 an),
domaines de compétence par thème
Aménagement du territoire
58. Convention avec le SDEF pour la rénovation de l’éclairage public : rénovation 2 points lumineux – rue du Lavoir (ouv 373-374),
59. Octroi de garantie d’emprunt au bénéfice de Brest Métropole Habitat pour la construction de 7 logements rue Pen Ar Bed.
Informations diverses :
